Malkia - Le réveil du Ka
Conditions Générales d’Utilisation

Conditions Générales d’Utilisation

1. Acceptation des conditions de service

Les Sites ANOFIP offrent à leur utilisateur, sur Internet, l’accès à l’information disponible au moment de la connexion. Les présentes conditions générales s’appliquent à l’ensemble des produits et prestations de services fournis par ANOFIP. En utilisant les services offerts, le client déclare utiliser les services offerts par ANOFIP. en accord avec le droit applicable et les conditions générales suivantes.

2. Conditions d’utilisation – Obligations des membres

Chaque membre doit :

  • Respecter la vie privée des autres connectés et la confidentialité des correspondances échangées.
  • Ne pas porter atteinte à l’ordre public ou enfreindre volontairement la loi.
  • Ne pas mettre son email, adresse de messagerie instantannée (msn, yahoo, gtalk, etc.) sur son profil ou message perso.
  • S’abstenir vis-à-vis des connectés de toute proposition ou initiative contraire à leur volonté exprimée.
  • Ne pas détourner les utilisateurs de ce site vers un autre site, ou un service concurrent.
  • Ne pas chercher à porter atteinte aux systèmes du présent service.
  • Ne pas tenir de propos contraires a l’éthique (Pédophilie, homophobie, racisme, insultes, etc.).
  • Ecrire en langue française avec une orthographe acceptable.
  • Ne pas poster des messages a outrance sur nos forums sans que ces messages apportent un réel intérêt a la présente discussion.

3. Exclusion éventuelle d’un membre

Tout membre ne respectant pas les conditions d’accès pourra être exclu du service sans préavis.

Tout contrevenant aux conditions de bon usage sera averti qu’en cas de récidive ou de refus de s’y conformer, il sera exclu du service.

Au cas où le membre fautif exclu utilisait un service payant de notre site, nous nous réservons le droit de ne pas le rembourser.

De plus, nous nous réservons également le droit d’agir en justice contre un membre qui aurait effectué des infractions aux lois en vigueur sur notre service.

4. Responsabilité des photos, des vidéos et de la musique du site

En votre qualité de fournisseur de contenu du Site, qu’il s’agisse de vidéos, de photos, de musiques ou de commentaires que vous y apportez, de votre pseudo ou de votre avatar (l’image présente sur votre profil), vous êtes tenus au respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Il vous appartient en conséquence de vous assurer que le stockage et la diffusion de ce contenu via le Site ne constitue pas une violation des droits de propriété intellectuelle de tiers (notamment, clips, émissions de télévision, courts, moyens et /ou longs métrages, animés ou non, publicités, que vous n’avez pas réalisés personnellement ou pour lesquels vous ne disposez pas des autorisations nécessaires des tiers titulaires de droits sur ceux-ci), une atteinte aux personnes (notamment diffamation, insultes, injures, etc.) et au respect de la vie privée, une atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs (notamment, apologie des crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine, etc.). A défaut, le contenu sera retiré dans les conditions visées au paragraphe 3 et/ou votre compte désactivé sans formalité préalable. En outre, vous encourrez, à titre personnel, les sanctions pénales spécifiques au contenu litigieux (peines d’emprisonnement et amende), outre la condamnation éventuelle au paiement de dommages et intérêts. Compte tenu du caractère communautaire du Site et par respect pour les sensibilités de chacun, il appartient à l’utilisateur de conserver une certaine éthique quant aux vidéos et/ou commentaires mis en ligne et, notamment, de s’abstenir de diffuser tout contenu à caractère violent ou pornographique. A toutes fins utiles, à chaque post est automatiquement associé un lien « signaler ce contenu » permettant aux autres utilisateurs de rapporter tout abus.

5. Les modérateurs et Admins

Ils ont le droit de supprimer des messages qui ne respectent pas la charte sur nos forums, ils s’engagent a respecter la confidentialité des données auxquels ils ont accès.

Un membre exclu par un admin ne peut prétendre à l’annulation de l’exclusion par un autre modérateur.

Pour devenir modérateur : il faut être introduit par les autres admins : pour cela, il faut être présent, actif et faire des remarques pertinentes sur nos forums et tchat, ne pas flooder ou spammer les admins pour le devenir.

Cependant, la direction de ANOFIP. se réserve le droit de refuser un nouveau modérateur ou bien d’en exclure un sans en préciser la raison.

6. Conditions de Vente E-shop

En passant une commande dans notre Shop, vous effectuez une offre d’achat pour un produit soumis aux termes et conditions ci-après. Toutes les commandes sont soumises à des conditions de disponibilité et de confirmation du prix de commande.

Les délais de livraison peuvent être sujets aux retards des services postaux ou autres cas de force majeure, pour lesquels notre responsabilité ne saurait être engagée. Pour plus d’information, veuillez vous référer à notre rubrique Frais de Livraison.

Seul un majeur âgé de plus de 18 ans et possédant une carte de crédit ou de débit valide émise par une banque reconnue peut contracter avec ANOFIP. ANOFIP se réserve le droit de refuser toute demande. Si votre commande est acceptée, vous en serez informé par courriel et nous vous confirmerons l’identité de la personne avec laquelle vous avez contracté, qui sera généralement d’ANOFIP mais qui pourra, dans certains cas, être un tiers. Lorsqu’un contrat est conclu avec un tiers, ANOFIP n’agit pas en qualité d’agent ou de donneur d’ordre et le contrat sera alors conclu entre vous et le tiers concerné, qui vous fournira les conditions de vente régissant le contrat. En passant une commande, vous vous engagez à ce que tous les renseignements que vous nous fournissez soient exacts, vous attestez bénéficier d’une autorisation d’utiliser la carte de crédit ou de débit utilisée pour passer commande, et qu’il existe des fonds suffisants pour couvrir le prix de la marchandise. Le coût des produits ou services étrangers est sujet à fluctuations. Tous les prix annoncés sont susceptibles de telles variations.

6.1. Notre contrat

Lorsque vous passez une commande vous recevrez un courriel accusant réception de votre commande. Ce courriel n’est qu’un accusé de réception et ne constitue en aucun cas acceptation de votre commande. Le contrat passé ne sera formé qu’au moment de l’envoi du courriel vous confirmant l’expédition des produits commandés. Seuls les produits énumérés dans le courriel de confirmation envoyé au moment de l’expédition seront inclus dans le contrat.

6.2. Prix et disponibilités

Les prix de nos produits vendus dans le Shop sont indiqués en Euros, et les taxes applicables sont ajoutées. Nous faisons de notre mieux pour que les renseignements, descriptions et prix soient exacts ; cependant il est possible que des erreurs subsistent. Si le prix d’un article que vous avez commandé s’avère erroné, nous vous en informerons dès que possible et vous aurez la possibilité de confirmer votre commande en prenant en compte le prix correct ou de l’annuler. Si nous sommes dans l’impossibilité de vous contacter, nous annulerons la commande. Si vous souhaitez annuler une commande déjà réglée, nous vous rembourserons intégralement.

6.3. Paiement

Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire. Elles sont toutes acceptées ainsi que les cartes American Express, MasterCard et Visa internationales. Les frais proposés devront être acquittés selon la procédure de paiement décrite lors du processus d’enregistrement. Le client accepte de défrayer le coût total et les charges afférentes au produit acheté, y compris les taxes. ANOFIP peut modifier le prix après en avoir avisé le client. Le client est seul responsable du paiement effectif du produit acheté. SEUL L’UTILISATEUR EST RESPONSABLE DU PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE DU SERVICE PROPOSÉ. ANOFIP N’EST PAS RESPONSABLE DES PROBLÈMES DE PAIEMENT LIÉS AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE COMMERCE ÉLECTRONIQUE.

6.4. Codes de réduction

Des codes de réduction peuvent être offerts, à tout moment, aux utilisateurs du site. Ces codes de réduction ne peuvent être utilisés que sur les achats effectués par le biais du compte pour lequel le code de réduction a été offert et enregistré.

Les codes de réduction promotionnels : des codes de réduction promotionnels applicables sur tous ou certains achats effectués sur le Site Internet peuvent être offerts, à tout moment.

6.5. État de la Commande livrée

Le Client ou le destinataire des Produits Commandés est invité à vérifier l’état apparent des Produits au moment de la livraison.

En présence d’anomalie apparente (avarie, Produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, Produits cassés…) constatée à la livraison en présence du livreur ou du Transporteur, le Client ou le destinataire des Produits Commandés est tenu de signaler les dommages, toutes réclamations et réserves) et de refuser la livraison des Produits en émettant immédiatement un constat d’anomalie auprès livreur ou du Transporteur.

Le Client ou le destinataire des Produits Commandés dispose d’un délai de 15 (quinze) jours francs à compter de la réception de la Commande pour faire part à ANOFIP, soit via le formulaire de contact, soit email à l’adresse shop@nofi.fr.

Il est également invité à exercer son droit de retour en application de l’Article 6.7 ci-dessous.

6.6. Délais de Livraison

Les commandes sont expédiées par Colissimo Suivi de la Poste. Les délais de livraison en France, suite à la validation d’une Commande, sont de deux jours ouvrés maximum. Le délai annoncé ci-dessus est valable pour des Produits en stock au moment de la Commande, pour un paiement effectué en ligne et hors périodes de soldes, de Noël et de rentrée scolaire, où les délais peuvent être exceptionnellement rallongés. ANOFIP ne pourra être tenue responsable en cas de retard de livraison en raison d’une adresse incomplète et/ou erronée indiquée par le Client.

En cas de dépassement du délai de livraison applicable à une Commande excédant 7 jours et non dû à un cas de force majeure ou à une erreur commise par le Client (adresse inexistante, incomplète ou erronée), le Client aura la possibilité d’annuler sa Commande par lettre recommandée avec demande d’avis de réception (aux coordonnées indiquées dans la rubrique « Nous contacter » du Site) Le Client pourra exercer cette faculté d’annulation durant un délai maximal de soixante jours ouvrés à compter du dépassement de la date de livraison ou du délai maximum de livraison indiqué ci-dessus pour la livraison des Produits Commandés. La totalité des sommes versées par le Client lui seront alors restituées si les Produits Commandés ne lui ont pas été livrés et, s’ils lui ont finalement été livrés, si l’intégralité de la Commande est retournée par ce dernier à ANOFIP dans son conditionnement d’origine et dans un parfait état de revente. Le remboursement interviendra au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle le Client a exercé son droit à obtenir la résolution de la vente et, le cas échéant a retourné les Produits qui lui ont été livrés.

ANOFIP procédera alors à une enquête auprès du Transporteur ou du livreur concerné préalablement au remboursement des Produits Commandés non livrés.

Toute non restitution du Produit malgré le remboursement et l’indication de bonne livraison par le transporteur expose le Client à réparation.

6.7. Retour des produits / rétractation / annulation de commande

Sous réserve des garanties légales applicables, à défaut de respecter les termes du présent article, le Client ne pourra formuler aucune autre réclamation relative au vice apparent des Produits qui lui ont été livrés par ANOFIP. Les Produits étant alors réputés exempts de tout vice apparent.

Le Client dispose d’un délai de 15 (quinze) jours calendaires à compter de la date de réception des Produits Commandés pour retourner à ses frais, l’intégralité de la Commande, pour remboursement.

Lorsque le Client a exercé ses droits d’annulation ou de rétractation d’une Commande qui lui a été intégralement ou partiellement livrée, les Produits faisant l’objet de cette annulation ou de cette rétractation totale ou partielle de la Commande peuvent être retournés par le Client ou le destinataire des Produits Commandés dans les conditions et selon les instructions ci-dessous.

Les Produits doivent impérativement être retournés à ANOFIP dans un parfait état de revente (sauf en cas de défaut de conformité des Produits lorsque la Commande a été livrée), dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice…). Ainsi, les Produits retournés incomplets, abîmés, endommagés, ou impropres à être revendus ne pourront pas faire l’objet d’un remboursement du Client.

A réception du colis de retour, ANOFIP contrôlera la conformité du Produit retourné aux conditions fixées dans le paragraphe ci-dessus et le motif de retour.

Si le Produit retourné ne justifie par un échange ou un remboursement, son retour sera refusé par ANOFIP et le Produit sera mis à la disposition du Client dans les entrepôts de ANOFIP, ou pourra être réexpédié au Client, à sa demande et à ses frais, dans les trois mois suivants la réception par ANOFIP du Produit retourné par le Client.

Si, en revanche, le Produit retourné justifie un remboursement, le remboursement du Client sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client lors de la Commande, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle les Produits retournés par le Client ont été reçus par NOFI. En cas de d’impossibilité de remboursement par le même moyen de paiement (CB périmée …), le remboursement aura lieu par chèque.

7. Limite de responsabilité

ANOFIP, les compagnies parentes ou les filiales et les compagnies affiliées sur Nofi.fr ne seront aucunement responsables des dommages, y compris les dommages compensatoires, directs ou indirects, ou de tout autre dommage de quelque nature que ce soit pouvant avoir été causé aux utilisateurs ou à toute autre personne morale ou physique, par quelque équipement technique ou technologique que ce soit sur le site Nofi.fr ou par quelque erreur humaine ou technique pouvant se produire à quelque étape que ce soit, de problèmes ou de défectuosités techniques du réseau électronique ou du réseau de communications, des systèmes d’ordinateurs en ligne, de serveurs, d’équipements informatiques, de logiciels, de transmissions de données ou de tout autre problème technique ou de congestion du site Internet ou autres.

8. Droit applicable

Le présent contrat sur les conditions de service est régi par les lois applicables en France. Vous reconnaissez par les présentes que tout litige découlant de ou lié à l’utilisation des services et sites Internet ANOFIP sera soumis à la compétence des tribunaux de Paris en France.

9. Indemnisation

Vous convenez par la présente de prendre fait et cause pour Nofi.fr. Advenant le cas où une poursuite judiciaire serait intentée contre celle-ci à la suite d’une violation des présentes conditions d’utilisation par vous ou tout usager de votre accès aux Sites de ANOFIP.

10. Force majeure

ANOFIP ne sera pas responsable de l’inexécution, en tout ou en partie, de l’une quelconque de ses obligations envers vous, ni des dommages ou pertes que vous pourriez subir, si l’inexécution, les dommages ou les pertes résultent d’un cas de force majeure ou d’une circonstance hors de son contrôle.

11. Droits d’accès ou de rectification

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